Avocats contestation paternité

1) Des principes de la filiationOmega Avocats :

Des AVOCATS SPÉCIALISÉS :

La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un document affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis dispute.

Elle peut être acquise par la possession d’état.

Le Droit tricolore consacre 4 types de filiation et prévoit 3 manières de la fonder en dehors de la reconnaissance judiciaire :

Il faut dissocier la filiation paternelle subordonné à des lois hétéroclites et la filiation maternelle :

La filiation maternelle : Il suffit que son appellation soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.

La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit a construit une présomption de paternité pour le époux.

La recherche délibérée de paternité peut être cette recherche prénatale soit post-natale. La reconnaissance intentionnelle (de paternité) doit intervenir précédemment ou après la naissance.

En l’absence de recherche du père, la possession d’état, une présomption juridique, permet d’établir généralement cette filiation en dehors mariage.

Dans tous les cas, un avocat de ce cabinet spécialiste doit vous défendre pour les conditions constitutives de la filiation ou aussi mener avec vous ces démarches obligatoires afin d’ établir une filiation.

2) Les AVOCATS Spécialistes

Recherche de paternité :

L’assistance des avocat de ce cabinet est nécessaire dans cette procédure.

L’action de recherche de paternité permet à un descendant de construire un lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance.

A) A l’encontre de qui doit on entreprendre cette action de recherche de paternité ?

L’action de reconnaissance de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :

– de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à la succession.

– ou du père allégué,

– ou des héritiers lorsque ce père apparent est décédé.

B) Qui peut intenter cette action de reconnaissance de paternité ?

Cette action peut être exercée par la mère durant la minorité de l’enfant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.

Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir sa filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être engagée ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .

C) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :

L’action de reconnaissance de paternité est inadmissible:

– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption,

– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme ,

– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).

Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut d’abord contester ce lien préalablement avéré et gagner l’annulation.

D) Procédure de recherche de paternité :

lorsque le décédé avait amorcé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la maintenir.

Aussi, si le descendant est lui-même parent et décède antérieurement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement l’expiration du délai dont il disposait au début.

La représentation d’un avocats est de ce fait nécessaire. L’avocat doit vous défendre pour cette procédure, nos avocats spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.

Cette action de recherche de paternité doit être introduite devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.

3) L’adoption simple :

Les AVOCATS SPÉCIALISÉS

En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.

L’adoption ne doit être décidée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.

dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté préserve tous ses droits chez la famille d’origine.

Au contraire, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.

La présence d’un avocat est nécessaire.

Le déroulement de l’adoption simple :

A) circonstance de l’adoption simple :

Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et le acquiescement à l’adoption.

En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un cabinet d’avocats spécialisé de la filiation.

B) Les effets de l’adoption simple :

Une fois prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un cabinet d’avocats spécialisé de la filiation.

C) processus d’adoption simple :

Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.

En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un cabinet d’avocats spécialiste de la filiation.